ONIX Liste des codes Version 47

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Liste Code Libellé Ajo Mod ?
62 Code Taux de taxe
Utiliser avec <TaxRateCode> <x471>
62 T Taux super réduit
Spécifie que la taxe s’applique à un taux inférieur au taux réduit. Dans l’Union Européenne, utiliser le code T pour « taux super réduit » et, pour les taux réduit (5% ou plus), utiliser le code R (taux réduit)
42

le détail de la version