ONIX Liste des codes Version 46

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Liste Code Libellé Ajo Mod ?
46 Code Type de droits de distribution
Utiliser avec
    • <SalesRightsType> <b089>
    • <ROWSalesRightsType> <x456>
46 00 Droits de vente inconnus ou non spécifiés pour une quelconque raison
Ne peut être utilisé qu’avec le composé ONIX 3.0 <ROWSalesRightsType>
12
46 01 Pour la vente libre avec droits exclusifs dans les pays ou territoires spécifiés
46 02 Pour la vente libre avec droits non exclusifs dans les pays ou territoires spécifiés
46 03 Interdit à la vente dans les pays ou territoires spécifiés (raison non mentionnée) 12
46 04 Interdit à la vente dans les pays spécifiés (mais l’éditeur détient les droits exclusifs dans ces pays ou territoires) 12
46 05 Interdit à la vente dans les pays spécifiés (l’éditeur détient les droits non exclusifs dans ces pays ou territoires) 12
46 06 Interdit à la vente dans les pays spécifiés (car l’éditeur ne détient pas les droits dans ces pays ou territoires) 12
46 07 Pour la vente avec droits exclusifs dans les pays ou territoires spécifiés (les restrictions de vente s’appliquent)
A n’utiliser qu’avec ONIX 3.0. Deprecated
12 24
46 08 Pour la vente avec droits non exclusifs dans les pays ou territoires spécifiés (les restrictions de vente s’appliquent)
A n’utiliser qu’avec ONIX 3.0. Deprecated
12 24

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