ONIX Liste des codes Version 44

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Liste Code Libellé Add Mod ?
171 Code Type de taxe
Utiliser avec <TaxType> <x470>
9
171 01 TVA
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA, IVA, MwSt, etc.)
9
171 02 GST
GST (General Sales Tax, taxe générale sur les ventes)
9
171 03 ECO
Taxe « verte » ou écotaxe appliquée pour encourager une production ou un comportement responsable. A utiliser uniquement quand cette dernière est identifiée séparemment de la TVA ou de la taxe sur les ventes (par exemple l’éco-participation française)
31 35

le détail de la version